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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Remboursement des cures thermales aux anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01715 posée par M. Roger Rinchet
Montant de l'indemnité forfaitaire d'hébergement en cure thermale pour les anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00115 posée par M. Louis Souvet
Remboursement des cures thermales pour les anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 38549 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des cures thermales aux anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence