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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet
Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté
Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens
Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24574 posée par M. Jean-Marie Janssens
Passe sanitaire applicable aux médiathèques et bibliothèques publiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère
Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne
Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22717 posée par Mme Laurence Harribey
Pratique du chant choral durant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet
Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21722 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Date de reprise des cours de chant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21789 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Covid-19 et reprise des activités de chant choral
La question est caduque
Pertinence