Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18727 posée par Mme Vivette Lopez

    Artisans d'art et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible