Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

    Thermalisme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17681 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13573 posée par M. Bernard Seillier

    Situation des guides touristiques

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13437 posée par M. François Trucy

    Situation des guides touristiques

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12956 posée par M. Dominique Leclerc

    Contrats de travail pour les guides de tourisme

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

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