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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02904 posée par M. Alain Duffourg
Bilan de la présidence française de l'Union européenne sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg
Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00978 posée par M. Bruno Belin
Formation éligible au compte personnel de formation
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00315 posée par M. Roger Karoutchi
Application du principe de laïcité à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg
Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26015 posée par M. Bruno Belin
Formation éligible au compte personnel de formation
La question est caduque
Pertinence