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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon
Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher
Manque de communication de la SNCF envers les maires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 20353 posée par Mme Catherine Procaccia
Droit de grève à la SNCF après l'ouverture à la concurrence des réseaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13489 posée par M. Roland Courteau
Transport ferroviaire et tarifs spéciaux pour pensionnés de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli
Devenir de la ligne Perpignan-Rungis
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot
Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08953 posée par M. François Grosdidier
Place de la Moselle et de Metz dans la politique de la SNCF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24786 posée par Mme Pascale Gruny
Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
Pertinence