Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 0014G posée par M. Paul Girod

    Politique agricole commune et "paquet-prix"

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04242 posée par M. Michel Barnier

    Projet de suppression de la provision pour fluctuation des cours dans le secteur des exploitants forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04243 posée par M. Michel Barnier

    Difficultés liées aux spécificités de l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04559 posée par M. Michel Barnier

    Appellations de massifs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05487 posée par M. Michel Barnier

    Subventions pour les bâtiments d'élevage en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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