Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0396G posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre de la consigne plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0270G posée par M. Alain Duffourg
Retenues collinaires contre la sécheresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 01317 posée par M. Alain Duffourg
Instauration du « zéro vacance » en complémentarité du « zéro artificialisation nette »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 00609 posée par M. Alain Duffourg
Nouvelle loi cadre sur l'eau suite au Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 00621 posée par M. Alain Duffourg
Assainissement non collectif et aides publiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence