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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00696 posée par M. Alain Duffourg
Révision de la moyenne olympique comme critère assurantiel des accidents climatiques en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00703 posée par M. Alain Duffourg
Indemnisation et accompagnement des viticulteurs suite aux dégâts causés par les aléas climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 20963 posée par M. Alain Duffourg
Prolongation des mesures d'aides spécifiques aux viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg
Fonds d'urgence pour les viticulteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00694 posée par M. Alain Duffourg
Accompagnement des viticulteurs en matière de prévention des dégâts dus à la grêle
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence