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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

1. Question n° 0692G posée par M. Olivier Jacquin

   Proposition de directive européenne relative aux travailleurs ubérisés

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

   Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0432G posée par M. Pascal Allizard

   Production de cidre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0530S posée par M. Jean-François Longeot

   Alliance européenne du nucléaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27045 posée par M. Rémy Pointereau

   Harmonisation européenne du marché des transports

   La question est caduque

   14/05/2007

   Pertinence

2. Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe

   La question est caduque

   25/09/2003

   Pertinence