Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 34447 posée par M. Jean Cluzel

    Personnes âgées, invalides ou handicapées: aide au logement

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 00987 posée par M. Jean Cluzel

    Réservation de marchés d'Etat pour les CAT

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 04128 posée par M. Jean Cluzel

    Salaires des professions non agricoles: remboursement de frais médicaux

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 04130 posée par M. Jean Cluzel

    Handicapés: développement d'émissions de télévision

    Réponse du ministère : Communication

  5. Question n° 04133 posée par M. Jean Cluzel

    Handicapés: accès aux cabines téléphoniques publiques

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31825 posée par M. Jean Cluzel

    Réinsertion professionnelle des handicapés en milieu ordinaire du travail

    La question est caduque

  2. Question n° 01389 posée par M. Jean Cluzel

    Handicapés: activité hors des centres de rattachement

    La question est caduque

  3. Question n° 03028 posée par M. Jean Cluzel

    Réservation de marchés d'Etat pour les CAT

    La question est caduque

  4. Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel

    Allocation aux adultes handicapés

    La question a été retirée

  5. Question n° 25384 posée par M. Jean Cluzel

    Support des frais d'hébergement des handicapés

    La question est caduque