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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon
Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26699 posée par M. Pierre Vallon
IMS: régime de vacances des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27103 posée par M. Pierre Vallon
Centre régional pour enfants inadaptés: élargissement de ses attributions aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28347 posée par M. Pierre Vallon
Centres d'aide par le travail: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02403 posée par M. Pierre Vallon
Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés
Réponse du ministère : Action sociale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 00525 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: soins à domicile
La question est caduque
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Question n° 00527 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: amélioration des recherches d'emplois
La question est caduque
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Question n° 00718 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: garantie des ressources aux travailleurs non salariés
La question est caduque
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Question n° 01673 posée par M. Pierre Vallon
Reclassement de handicapés: crédits
La question est caduque
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Question n° 02764 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: couverture des frais supplémentaires
La question est caduque