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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 286 trouvées
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Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon
Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion
Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26116 posée par M. Kléber Malécot
Personnels des établissements pour jeunes handicapés: publication des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26766 posée par M. Roger Poudonson
Ressources des handicapés non salariés: publication du décret
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27015 posée par M. Roger Poudonson
Mesures financières pour la formation des jeunes handicapés
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 00285 posée par M. Roger Quilliot
Handicapés: allocation
La question est caduque
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Question n° 00053 posée par M. Adrien Gouteyron
Application de la loi d'orientation en faveur des handicapés
La question est caduque
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Question n° 01354 posée par M. Jean Beranger
Loisirs des handicapés: application de la loi
La question est caduque
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Question n° 01389 posée par M. Jean Cluzel
Handicapés: activité hors des centres de rattachement
La question est caduque
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Question n° 00495 posée par Mme Cécile Goldet
Loi d'orientation sur les handicapés: décrets d'application
La question est caduque