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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 34902 posée par M. Jean Colin
Conditions d'accès aux fonctions d'enseignement: contradiction avec la loi de 1975 sur les handicapés
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00722 posée par M. Pierre Vallon
Personnel de l'enseignement: préparation à l'accueil des handicapés
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00365 posée par M. André Bohl
Handicapés: mise en place de la législation sur les emplois réservés
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 02974 posée par M. Henri Caillavet
Enseignants souffrant d'infirmité: affectation d'assistants
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18831 posée par M. Pierre Merli
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiques
La question est caduque
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Question n° 33363 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission d'analyse du référentiel des compétences attendues des enseignants des établissements pour les jeunes déficients sensoriels
La question est caduque
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Question n° 36202 posée par M. Emmanuel Hamel
Introduction dans la formation des enseignants de la notion d'handicap
La question est caduque
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Question n° 39415 posée par M. Michel Sergent
Situation des instituteurs spécialisés
La question est caduque
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Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat
Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes
La question est caduque