Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

    Equipement hospitalier de la ville de Clamart

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02604 posée par M. Francis Palmero

    Besoins en scannographes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02690 posée par M. Serge Boucheny

    Plan hospitalier de l'assistance publique à Paris

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0104S posée par M. Maurice Janetti

    Acquisition par le centre hospitalier de Toulon d'un "scanographe universel à corps entier"

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

    Equipement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00120 posée par M. Maurice Janetti

    Centre hospitalier de Toulon: achat d'un scanographe

    La question est caduque

  2. Question n° 0110S posée par M. Pierre Lacour

    Perspectives d'augmentation des dotations budgétaires allouées à la DGE

    La question est caduque

  3. Question n° 0352S posée par M. Xavier Dugoin

    Conséquences pour certaines communes de l'Essonne des nouvelles conditions d'attribution de la dotation globale d'équipement

    La question a été retirée

  4. Question n° 1279S posée par M. Gérard Longuet

    Financement des travaux de sécurisation des routes départementales réalisés à l'intérieur des villages

    La question est caduque