Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0320G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Sort des otages français au Liban

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 0335G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Atteintes aux droits de l'homme en URSS

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 0156G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Expulsions d'étrangers

    Réponse du ministère : Collectivités locales

  4. Question n° 0042G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Sécurité dans les chemins de fer

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 0100G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Arrestation de Touvier

    Réponse du ministère : Justice

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0295G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Attentats terroristes à Paris

    La question a été retirée