Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

    Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer

    Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 30452 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: adaptation des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 30499 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: accession au RER

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 30590 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: application des programmes d'adaptation des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02360 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Handicapés: accès au transports en commun

    La question est caduque

  2. Question n° 02996 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés invalides à 80 p. 100: gratuité des transports en commun

    La question est caduque

  3. Question n° 13345 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de nouveaux moyens de transport en commun pour les grands handicapés

    La question est caduque