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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot
Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont
Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 03468 posée par M. André Bohl
Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur
Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 02694 posée par M. Albert Voilquin
Services SNCF de Neufchâteau (Vosges)
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin
SNCF : mesures de sécurité
La question est caduque