Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07445 posée par M. Louis Souvet

    Répartition des compétences en matière de voirie

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 02336 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagements sur la nationale 145

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 16241 posée par M. Christian Demuynck

    Entretien et remplacement d'arbres en bordure de routes nationales dans le département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 15750 posée par M. Roger Husson

    Contournement routier des communes d'Imling et de Bebing

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 03596 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique pour réduire les accidents provoqués par l'état des routes

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.