Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 18688 posée par Mme Colette Giudicelli

    Risques potentiels liés au médicament Avastin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 17316 posée par Mme Colette Giudicelli

    Dangers potentiels des systèmes d'éclairage basés sur des diodes luminescentes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 09888 posée par Mme Colette Giudicelli

    Déficit de couverture en matière de complémentaire santé de la population étudiante

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 08159 posée par Mme Colette Giudicelli

    Nouveau plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

  2. Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque