Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 05271 posée par M. Hubert Martin

    Locaux communaux à la disposition du service de santé scolaire: taux de la subvention

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02643 posée par M. Georges Mouly

    Etablissements d'hospitalisation publics: affectation de l'excédent de fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02147 posée par M. Alfred Gerin

    Hôpital de Condrieu (Rhône): amélioration

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

    Equipement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01743 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Equipement hospitalier: attribution d'un scanographe aux Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00120 posée par M. Maurice Janetti

    Centre hospitalier de Toulon: achat d'un scanographe

    La question est caduque

  2. Question n° 00293 posée par M. René Ballayer

    Pays de Loire: organisation hospitalière

    La question est caduque

  3. Question n° 00221 posée par M. Claude Fuzier

    Equipement cardiologique de la Martinique

    La question est caduque

  4. Question n° 33340 posée par M. Pierre Vallon

    Réforme hospitalière: application de la loi

    La question est caduque