Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 28420 posée par M. Jacques Mossion

    Institutions sociales et médico-sociales: financement des équipements

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28421 posée par M. François Prigent

    Institutions sociales et médico-sociales: équipement et fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28645 posée par M. Guy Schmaus

    Hôpital Beaujon de Clichy: rénovation du pavillon Sergent

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

    Equipement hospitalier de la ville de Clamart

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28743 posée par M. Edgar Tailhades

    Hôpital général d'Uzès: situation

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33340 posée par M. Pierre Vallon

    Réforme hospitalière: application de la loi

    La question est caduque

  2. Question n° 00221 posée par M. Claude Fuzier

    Equipement cardiologique de la Martinique

    La question est caduque

  3. Question n° 00293 posée par M. René Ballayer

    Pays de Loire: organisation hospitalière

    La question est caduque

  4. Question n° 00120 posée par M. Maurice Janetti

    Centre hospitalier de Toulon: achat d'un scanographe

    La question est caduque