Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

    Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  2. Question n° 0531S posée par M. Marcel Rainaud

    Incidences du programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 0516S posée par M. Jean Boyer

    Solidarité entre les générations et emploi des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  4. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

    Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  5. Question n° 1106S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Pénurie de personnel soignant dans les établissements pour personnes âgées des départements limitrophes de la Suisse

    Réponse du ministère : Ville

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1241S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Prise en charge des personnes âgées

    La question est caduque