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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge des enfants autistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0350S posée par M. Michel Houel
Maladie rare et reconnaissance de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour
Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0308S posée par M. Paul Natali
Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse
Réponse du Ministère délégué à la famille
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Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils
Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile
Réponse du Ministère délégué à la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly
Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire
La question est caduque
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Question n° 00127 posée par M. Paul Jargot
Situation financière de l'Association familiale de l'Isère pour l'aide aux enfants infirmes mentaux
La question est caduque
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Question n° 00125 posée par M. Roger Boileau
Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés
La question est caduque
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Question n° 00088 posée par M. Jean Cauchon
Procédure en vigueur concernant l'appareillage des handicapés
La question est caduque
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Question n° 00064 posée par M. Francis Palmero
Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés
La question est caduque