Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19308 posée par M. Jacques Mossion

    Relance et dérapage inflationniste

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 18985 posée par M. Pierre Lacour

    Evolution des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 15031 posée par M. Philippe François

    Différentiel d'inflation entre la France et ses partenaires économiques

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 11155 posée par M. Pierre Lacour

    Lutte contre l'inflation

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 27847 posée par M. Adrien Gouteyron

    Encadrement du crédit: conséquences sur l'économie rurale

    Réponse du ministère : Économie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07541 posée par M. Albert Voilquin

    Rattrapage du pouvoir d'achat

    La question est caduque

  2. Question n° 25705 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution du pouvoir d'achat moyen des Français

    La question est caduque