Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25947 posée par M. Gérard Ehlers

    Politique de l'emploi: embauchage de travailleurs en location

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02185 posée par M. Gérard Ehlers

    Pénétration du marché français de radioéléments par des sociétés étrangères

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02359 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation des usines d'espadrilles du Sud-ouest

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00171 posée par M. Gérard Ehlers

    La crise de la sidérurgie: conséquenses sociales, industrielles et commerciales

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27472 posée par M. Gérard Ehlers

    Etablissements des contre-plaqués de Dunkerque

    La question a reçu une réponse directe

  2. Question n° 33791 posée par M. Gérard Ehlers

    Dunkerque: situation de l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 35134 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation d'une entreprise de Caëstre (Nord)

    La question a reçu une réponse directe