Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 06185 posée par M. Félix Leyzour

    Fermeture des laminoirs de Bretagne

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 05936 posée par M. Marcel Lucotte

    Plan de restructuration de la filière huile, goudrons et dérivés de Marienau

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 04503 posée par M. Jacques Legendre

    Restructurations au sein du groupe Usinor-Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

    Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  5. Question n° 0352G posée par M. Hubert Martin

    Suppression d'emplois dans le secteur sidérurgique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0131A posée par M. Christian Poncelet

    Disproportion des aides consenties à deux régions sinistrées

    La question a été retirée

  2. Question n° 0475S posée par M. Claude Prouvoyeur

    Conditions de réalisation des opérations de restructuration industrielle

    La question a été retirée

  3. Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

    Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

    La question a reçu une réponse directe