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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des tarifs de l'électricité
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau
Eaux minérales naturelles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09848 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Association des communes aux études menées dans le cadre des régimes hydrauliques du bassin houiller de l'Est mosellan
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson
Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02051 posée par M. Pierre Vallon
Drainage et assainissement: soutien du marché du matériel de pose
La question est caduque