Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

    Eaux minérales naturelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 09848 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Association des communes aux études menées dans le cadre des régimes hydrauliques du bassin houiller de l'Est mosellan

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02051 posée par M. Pierre Vallon

    Drainage et assainissement: soutien du marché du matériel de pose

    La question est caduque