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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09848 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Association des communes aux études menées dans le cadre des régimes hydrauliques du bassin houiller de l'Est mosellan
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable