Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0448S posée par M. Robert Vizet

    Conséquences pour EDF-GDF des propositions de la Commission européenne pour le secteur de l'énergie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  2. Question n° 21379 posée par M. Roger Besse

    Création d'une taxe européenne sur l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 14982 posée par M. Henri Collette

    Négociations communautaires relatives à l'heure d'été

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 01698 posée par M. Pierre Brantus

    Programme énergétique de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 01194 posée par M. Pierre Brantus

    Programme d'économie d'énergie et énergie éolienne

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Association du Parlement aux directives européennes dans le domaine de l'énergie

    La question est caduque