Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

    Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 03863 posée par M. Paul Souffrin

    Non-publication du rapport Gandois

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02856 posée par M. Paul Souffrin

    Non-publication du rapport Gandois

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

    Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10411 posée par M. André Meric

    Sidérurgie française : entreprise UGINE Savoie

    La question est caduque

  2. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

  3. Question n° 34243 posée par M. Paul Jargot

    Aciers spéciaux: plan de restructuration

    La question a reçu une réponse directe