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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix
Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 35190 posée par M. Jacques Mossion
Diplômes de l'enseignement militaire supérieur
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 04721 posée par Mme Hélène Luc
Participation des travailleurs à l'élaboration de la politique scolaire
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 07953 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Enseignants: situation de leur pouvoir d'achat
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 15791 posée par M. Paul d'Ornano
Titularisations dans le cadre des adjoints d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18746 posée par M. Charles de Cuttoli
Détachement de fonctionnaires à l'étranger: nomination pour ordre sur un poste métropolitain
La question est caduque
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Question n° 27147 posée par M. Paul d'Ornano
Application d'un arrêt du Conseil d'Etat relatif à l'accès à la hors-classe des professeurs agrégés
La question est caduque
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Question n° 21106 posée par M. Marcel Lucotte
Fonctionnement des services du rectorat de Paris
La question est caduque
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Question n° 21412 posée par M. Jean Besson
Professeurs retraités de l'enseignement public
La question est caduque
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Question n° 04395 posée par M. Serge Franchis
Situation des jeunes agents de l'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.