Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 18033 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Contraintes administratives imposées aux bibliothécaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 15482 posée par M. Alain Fauconnier

    Adaptation des manuels scolaires aux enfants dyspraxiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 11583 posée par M. René-Pierre Signé

    Inquiétudes des professeurs d'éducation musicale en collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 25785 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement des matières littéraires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 25171 posée par M. Emmanuel Hamel

    Culture littéraire dans l'enseignement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17618 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université du troisième âge

    La question est caduque

  2. Question n° 03971 posée par M. José Balarello

    Dégradation du Jardin des Plantes

    La question est caduque