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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11583 posée par M. René-Pierre Signé

    Inquiétudes des professeurs d'éducation musicale en collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 14183 posée par M. Jacques Mossion

    Statut des professeurs de musique

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 13840 posée par M. Jean Simonin

    Statut particulier des cadres d'emplois de la filière culturelle

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 06325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Scolarisation des élèves de l'école supérieure des arts du cirque de Châlons-sur-Marne (Marne)

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 05047 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement de l'éducation musicale notamment dans le monde rural

    Réponse du ministère : Éducation

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