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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet
Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 19222 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en oeuvre d'un plan national pour le stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19109 posée par M. Roland Courteau
Sécheresse et stockage de l'eau dans le cadre agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 18876 posée par M. Alain Fouché
Sécheresse 2011
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 18887 posée par M. Claude Bérit-Débat
Sécheresse, aide aux éleveurs et prévention de la pénurie d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier
Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates
La question est caduque
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Question n° 1169S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Drainage des terres agricoles
La question a été retirée
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Question n° 35733 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Préservation de la qualité des eaux
La question est caduque
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Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
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Question n° 22215 posée par M. Bernard Piras
Identification et agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées d'origine animale
La question est caduque