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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux
Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29410 posée par M. Jean Cluzel
Travaux d'adduction d'eau pour la desserte complète de la population rurale: crédits
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 30394 posée par M. Lionel de Tinguy du Pouet
Assainissement du marais vendéen: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04297 posée par M. Jean Puech
Aveyron: montant des crédits d'assainissement des communes rurales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06718 posée par M. Hubert D'Andigne
Agriculture: travaux d'assainissement
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0572S posée par M. Stéphane Bonduel
Difficultés des départements concernés par la lutte pour la réduction de la teneur en nitrates des eaux d'alimentation
La question a été retirée
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Question n° 0127A posée par M. Jean Francou
Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
La question est caduque
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Question n° 28241 posée par M. Marcel Vidal
Département de l'Hérault: développement de l'assainissement
La question est caduque
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Question n° 0008A posée par M. Jean Francou
Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance
La question est caduque
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Question n° 07411 posée par M. Paul Loridant
Avenir de la production de cresson
La question est caduque