Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 17656 posée par M. François Marc

    Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet

    Difficultés économiques des entreprises de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  3. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

    Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

    Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 13204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture de deux usines de production de la société Schweppes implantées à Pantin et Gonesse (Ile-de-France)

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et traitement de certaines cigarettes

    La question est caduque

  2. Question n° 00932 posée par M. Franz Duboscq

    Conseil national de la montagne

    La question est caduque

  3. Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet

    Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude

    La question est caduque

  4. Question n° 04368 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Développement de la production de pâte à papier

    La question est caduque

  5. Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy

    Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur

    La question a été retirée