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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 405 trouvées
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon
Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras
Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
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Question n° 0527S posée par M. Jacques Oudin
Réglementation applicable aux concessions de plage
La question a été transformée.
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Question n° 0173S posée par M. Jacques Oudin
Sécurisation des passages à niveau
La question a été retirée
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Question n° 0022S posée par M. André Vantomme
Pratique des " miles aériens "
La question a été transformée.