Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0694S posée par M. Jean Boyer

    Conséquences financières de la période hivernale sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  3. Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

    Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  4. Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

    Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  5. Question n° 0591S posée par M. Jean-René Lecerf

    Projet de réhabilitation de la Marque urbaine et du canal de Roubaix

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée

  2. Question n° 0629S posée par M. Marcel Deneux

    Réalisation du canal Seine-Nord

    La question est caduque

  3. Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

    Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

    La question est caduque

  4. Question n° 0043S posée par M. Raymond Bouvier

    Politique d'aménagement du territoire et développement des régions de montagne

    La question est caduque