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7250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6326 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 00016 posée par Mme Brigitte Gros
Attribution de la carte de "famille nombreuse": restrictions
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00139 posée par M. Philippe Machefer
Accès de l'autoroute de Normandie aux poids lourds
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00140 posée par M. Philippe Machefer
Rocade de Limay (Yvelines): date de réalisation
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00163 posée par M. Pierre Vallon
Rénovation du quartier Saxe-Paul Bert à Lyon
Réponse du ministère : Urbanisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 924 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Michel Darras
Extension du versement de transport aux agglomérations de moins de 100 000 habitants
La question a été retirée
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Question n° 00315 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique d'infrastructures portuaires, routières et fluviales
La question est caduque
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Question n° 01096 posée par M. Bernard Michel Hugo
Modalités d'application de la loi relative à la publicité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03438 posée par M. André Meric
Jeux olympiques de Barcelone: percement du tunnel de Puymorens (Ariège)
La question est caduque