Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 18972 posée par M. François Rebsamen

    Menaces sur le contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 18316 posée par M. François Rebsamen

    Suppression de postes dans l'enseignement associé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 17671 posée par M. François Rebsamen

    Devenir de la SEGPA du collège de Genlis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 17235 posée par M. François Rebsamen

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

    Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

    La question est caduque

  2. Question n° 21594 posée par M. François Rebsamen

    Maintien de l'avancement de carrière des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 21635 posée par M. François Rebsamen

    Malaise des enseignants

    La question est caduque