Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06822 posée par M. François Rebsamen

    La situation des instituteurs et institutrices retraités non encore assimilés au corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 07056 posée par M. François Rebsamen

    Devenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 07082 posée par M. François Rebsamen

    Avenir et affaiblissement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 09710 posée par M. François Rebsamen

    Suppression d'un poste dans l'école maternelle de Marsannay-le-Bois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 12627 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21594 posée par M. François Rebsamen

    Maintien de l'avancement de carrière des enseignants

    La question est caduque

  2. Question n° 21635 posée par M. François Rebsamen

    Malaise des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

    Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

    La question est caduque