Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00088 posée par M. René Chazelle

    Suppression de postes d'enseignants: conséquences

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01991 posée par M. Raymond Dumont

    Collège Henri-Wallon de Méricourt: suppression de postes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01355 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation du collège de Saint-Yzan-de-Soudiac

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 01165 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Maîtres auxiliaires: situation

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02788 posée par M. Jean Ooghe

    Collège Paul-Eluard (Sainte-Geneviève-des-Bois): situation

    La question est caduque