Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon

    Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0429S posée par Mme Hélène Luc

    Evolution de l'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 0115S posée par M. René-Pierre Signé

    Lycée professionnel de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 0376S posée par Mme Hélène Luc

    Statut des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du ministère : Enseignement technique

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1573S posée par Mme Renée Nicoux

    Carte scolaire 2012 et avenir du lycée des métiers du bâtiment de Felletin

    La question est caduque