Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0075A posée par Mme Hélène Luc

    Développement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0124A posée par Mme Hélène Luc

    Education: formation initiale des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0125A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire: mesures particulières

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00368 posée par M. Pierre Noe

    Situation de l'enseignement de France

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00223 posée par M. Franck Sérusclat

    Perspectives de l'enseignement durant la scolarité obligatoire

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

    Service public de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 0001A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de fermeture des classes

    La question est caduque

  3. Question n° 0182A posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Suppression de postes d'agents techniques, ouvriers et de service (ATOS)

    La question est caduque

  4. Question n° 00456 posée par M. Raymond Tarcy

    Amélioration du système éducatif de Guyane

    La question est caduque

  5. Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

    Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

    La question est caduque