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3014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2445 trouvées
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos
Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11276 posée par Mme Laure Darcos
Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 569 trouvées
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Question n° 11785 posée par Mme Sylvie Robert
Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11676 posée par M. Aymeric Durox
Restauration de l'église Notre-Dame de Soignolles-en-Brie
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11714 posée par M. Fabien Gay
Alerte sur le financement du service public de l'art et de la culture
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11617 posée par Mme Lauriane Josende
Révision des périmètres de protection des architectes des bâtiments de France en cas de disparition physique d'un monument historique
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11622 posée par M. Hervé Maurey
Taxation des livres d'occasion
En attente de réponse du Ministère de la culture