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6033 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4726 trouvées
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Question n° 0910G posée par M. Philippe Tabarot
Droit de grève
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme
Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1319S posée par M. Alexandre Ouizille
Réponse du Gouvernement face à la situation de l'aéroport de Beauvais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 11835 posée par M. Pierre Barros
Situation du RER A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1307 trouvées
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Question n° 1305S posée par Mme Marianne Margaté
Projet Charles-de-Gaulle Express et protections acoustiques pour les riverains
La question est caduque
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Question n° 11751 posée par M. Guillaume Gontard
Lancement des travaux du RER grenoblois
La question est caduque
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Question n° 11780 posée par Mme Christine Herzog
Cumul d'activités en conflit d'intérêts
La question est caduque
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Question n° 11782 posée par M. Thierry Meignen
Mise en place d'un bonus pour l'achat d'un vélo à assistance électrique
La question est caduque
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Question n° 11836 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
La question est caduque