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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 00500 posée par M. Christian Cointat
Sécurité des couloirs autobus et taxis
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00575 posée par M. Yves Krattinger
Accès des départements aux données d'accidents
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 01589 posée par M. Jean Louis Masson
Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot
Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02205 posée par M. Jean Louis Masson
Mise à 2x3 voies de l'A 4 entre les échangeurs d'Argancy et de Semécourt
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 03850 posée par M. André Vallet
Vérification des matériels de contrôle de vitesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
La question est caduque
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Question n° 23212 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question est caduque
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Question n° 21150 posée par M. François Calvet
Sécurisation de la RN 116
La question est caduque
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Question n° 00676 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de la RN 165
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.