Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 03121 posée par M. Rémi Cardon
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 02954 posée par M. Rémi Cardon
Situation des conseillers numériques France Services
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 21464 posée par M. Rémi Cardon
Fonctionnement de la société Apple comme distributeur unique d'applications
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 11580 posée par M. Rémi Cardon
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 26644 posée par M. Rémi Cardon
Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente
La question est caduque